Dernière mise à jour : 10 novembre 2026. En cas de divergence entre les versions française et anglaise de cette page, la version française fait foi.
1. Éditeur du site
Le site www.capezzonearchitecture.com (ci-après « le Site ») est édité par :
[RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL] €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Annecy sous le numéro [SIREN/RCS], numéro de TVA intracommunautaire [TVA], exerçant sous le nom commercial « Capezzone Architecture ».
Siège social : 110 impasse du Bois, 74210 Doussard, France.
Bureau de Courchevel : 238 rue des Clarines, 73120 Courchevel, France.
Bureau de Val d’Isère : 143 avenue du Prariond, 73150 Val-d’Isère, France.
Téléphone : +33 (0)4 79 40 08 80
E-mail : welcome@capezzonearchitecture.com
2. Hébergement
Le Site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com (service Cloudflare Pages).
L’outil de gestion des contenus du Site et le traitement des formulaires sont hébergés par Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse — www.infomaniak.com.
3. Conception et réalisation
Conception, design et développement : SARL Créative Altitude, 110 rue des Faverges, 73350 Bozel, France — SIRET 538 614 454 00055.
Téléphone : +33 (0)4 79 08 18 00 — www.creative-altitude.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du Site (structure, textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, visuels 3D, plans) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE] ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographiques et visuels
Photographies : © Stéphane Berthe (hôtels Le K2 Collections, Kids World, portraits et équipe), sauf mention contraire. Visuels 3D : © Capezzone Architecture ; perspectives du resort Le K2 Maldives : © Carl Williams Visualisation. Les photographies de chantier et d’ateliers sont la propriété de Capezzone Architecture.
Les marques, enseignes et noms d’hôtels cités (notamment Le K2 Collections, Le K2 Palace, Le K2 Altitude, Le K2 Djola, Le K2 Chogori, Porcelanosa, L’Antic Colonial) appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont mentionnés à titre de référence de projets réalisés, sans que cela n’implique une quelconque affiliation.
Droit à l’image
Les personnes figurant sur les photographies du Site ont consenti à la publication de leur image. Toute personne qui estimerait que son image est utilisée sans son accord peut en demander le retrait à l’adresse welcome@capezzonearchitecture.com.
5. Politique de confidentialité
La présente politique décrit la manière dont [RAISON SOCIALE] (ci-après « nous ») traite les données à caractère personnel des visiteurs du Site, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés).
5.1 Responsable de traitement
[RAISON SOCIALE], 110 impasse du Bois, 74210 Doussard, France — welcome@capezzonearchitecture.com. [DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES : nom et e-mail si désigné ; à défaut, le contact ci-dessus.]
5.2 Données collectées, finalités et bases légales
| Traitement | Données | Finalité | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|---|---|
| Formulaire de contact | Prénom, nom, e-mail, téléphone (facultatif), message | Répondre à votre demande, échanger sur un projet | Mesures précontractuelles / intérêt légitime (art. 6.1.b et f) | Le message n’est pas conservé sur le Site : il nous est transmis par e-mail et conservé dans notre messagerie 3 ans à compter du dernier contact |
| Candidatures (page Carrières) | CV, book, lettre et pièces jointes que vous envoyez par e-mail à hr@capezzonearchitecture.com | Gestion des recrutements | Mesures précontractuelles (art. 6.1.b) | 2 ans après le dernier contact, sauf embauche |
| Mesure d’audience (Cloudflare Web Analytics) | Page consultée, page de provenance, type d’appareil et de navigateur, pays, temps de chargement | Statistiques de fréquentation agrégées, amélioration du Site | Intérêt légitime (art. 6.1.f) ; aucun cookie ni identifiant n’est déposé sur votre terminal | Statistiques agrégées, sans identification des visiteurs |
| Sécurité du formulaire (Google reCAPTCHA) | Adresse IP, informations techniques sur le navigateur et l’utilisation de la page | Protection contre les envois automatisés (spam) | Intérêt légitime (art. 6.1.f) | Selon la politique de Google |
| Journaux techniques | Adresse IP, adresse de la page, date et heure, navigateur | Sécurité du Site, détection d’incidents | Intérêt légitime (art. 6.1.f) | 12 mois au plus |
Les champs marqués d’un astérisque dans le formulaire sont obligatoires ; à défaut, votre demande ne pourra pas être traitée. Aucune donnée n’est utilisée à des fins de décision automatisée ou de profilage. Le Site ne propose ni compte utilisateur ni lettre d’information.
5.3 Destinataires et sous-traitants
Les données sont destinées aux équipes de Capezzone Architecture en charge des demandes et des recrutements. Elles sont traitées par les prestataires suivants, agissant sur nos instructions :
- Cloudflare, Inc. (États-Unis) — hébergement et diffusion du Site, mesure d’audience ;
- Infomaniak Network SA (Suisse) — hébergement de l’outil de gestion des contenus et traitement des formulaires ;
- Microsoft Ireland Operations Ltd (Irlande) — messagerie Microsoft 365, par laquelle les messages du formulaire sont envoyés et reçus ;
- Mailinblack SAS (France) — filtrage des e-mails reçus ;
- Google Ireland Ltd (Irlande) — Google reCAPTCHA (sécurité du formulaire) ;
- Vimeo, Inc. (États-Unis) — lecture de certaines vidéos de projets, uniquement lorsque vous lancez la lecture ;
- SARL Créative Altitude (France) — maintenance technique du Site.
Les publications Instagram affichées sur le Site sont des images copiées sur nos propres serveurs : leur affichage ne transmet aucune donnée à Meta. Les liens vers Instagram, LinkedIn et Pinterest vous mènent sur ces services, soumis à leurs propres politiques.
5.4 Transferts hors de l’Union européenne
Infomaniak est établi en Suisse, pays reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat. Les services de Cloudflare, Google, Microsoft et Vimeo peuvent impliquer un transfert de données vers les États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) lorsque le prestataire y est certifié et, à défaut, par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne. Vous pouvez en obtenir copie sur demande.
5.5 Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Pour les exercer, écrivez à welcome@capezzonearchitecture.com ou par courrier à l’adresse du siège, en justifiant de votre identité si nécessaire. Nous répondons dans un délai d’un mois.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
5.6 Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées (chiffrement HTTPS, contrôle des accès, sauvegardes, mises à jour) afin de protéger vos données contre la perte, l’accès non autorisé ou la divulgation.
6. Cookies et traceurs
Le Site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ou de publicité ; c’est pourquoi aucun bandeau de consentement ne vous est présenté. La mesure d’audience (Cloudflare Web Analytics) fonctionne sans cookie et sans identifiant.
| Nom | Émetteur | Finalité | Durée | Catégorie |
|---|---|---|---|---|
| cpz-intro (stockage de session du navigateur) | Site | Ne jouer le film d’ouverture qu’une fois par visite | Effacé à la fermeture de l’onglet | Nécessaire au fonctionnement |
| Traceurs Google reCAPTCHA (dont _GRECAPTCHA) | Distinguer un visiteur d’un robot lors de l’envoi du formulaire | 6 mois | Sécurité — chargés uniquement lorsque vous commencez à remplir le formulaire de contact | |
| Traceurs Vimeo | Vimeo | Lecture d’une vidéo intégrée (mode « Do Not Track » demandé) | Selon la politique de Vimeo | Tiers — chargés uniquement lorsque vous lancez une vidéo Vimeo |
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies : Chrome, Firefox, Safari, Edge. Le refus des traceurs de Google reCAPTCHA peut empêcher l’envoi du formulaire ; vous pouvez alors nous écrire directement à welcome@capezzonearchitecture.com.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, clients). Nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité quant à leurs pratiques. La création de liens vers le Site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à son image.
8. Responsabilité
Les informations publiées sur le Site (descriptions de projets, chiffres, dates) sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Nous nous efforçons d’en assurer l’exactitude mais ne saurions être tenus responsables des erreurs, omissions ou de l’indisponibilité temporaire du Site.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales et la politique de confidentialité sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Chambéry, sous réserve des règles d’ordre public applicables aux consommateurs.
10. Modifications
Nous pouvons mettre à jour cette page à tout moment, notamment en cas d’évolution du Site ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en tête de page.
